Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site callsens.fr est édité par :

Raison sociale : Smartsense (SAS)
Capital social : 1 000 €
Siège social : 118 avenue Jean Moulin, 69720 Saint Bonnet de Mure
SIREN : 944 927 599
SIRET (siège) : 944 927 599 00018
RCS : Vienne (immatriculation le 27/05/2025)
Numéro de TVA intracommunautaire : FR04944927599
Email : contact@callsens.fr

2. Directeur de la publication

Ossama Elbadaoui, en qualité de Président de la société Smartsense.

3. Hébergement

Site web et application

Le site et l'application Callsens sont hébergés par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis, plateforme accessible à l'adresse https://vercel.com. Le contenu est servi depuis le réseau edge européen (Paris).

Base de données et authentification

Les données utilisateurs (comptes clients, configuration, journaux d'appels, transcriptions) sont hébergées sur Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992, infrastructure technique opérée sur les serveurs Amazon Web Services (AWS) dans la région européenne (Francfort). Voir la section dédiée aux transferts internationaux dans la Politique de confidentialité.

Téléphonie et traitement vocal

L'infrastructure vocale propriétaire (traitement IA, transcription) est opérée directement par Smartsense sur des serveurs situés dans l'Union européenne. L'attribution et l'acheminement des numéros de téléphone sont confiés à Twilio Inc., prestataire dont le siège est aux États-Unis.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur callsens.fr (textes, images, logos, marques, code source, design, base de données, modèles d'IA) est la propriété exclusive de Smartsense ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international relatif à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

La marque « Callsens » et son logo sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée est constitutive de contrefaçon (articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

5. Liens hypertextes

Le site callsens.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. Smartsense n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu : contact@callsens.fr

Pour toute question relative aux données personnelles : contact@callsens.fr